Le droit de l’eau concerne l’ensemble des politiques publiques. Or, l’eau est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le monde. Jusqu’à présent, il n’existait qu’une codification partielle de ce droit, disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels.
La quatrième édition du « Code de l’eau », entièrement refondue, réactualisée et dotée d’un index analytique détaillé, regroupe l’ensemble des textes intervenus tant en droit interne, qu’en droit européen et international dans un domaine devenu stratégique.
Il est enrichi de
nombreux commentaires, d’éléments de doctrine, y compris administrative, et de
jurisprudence. L’ouvrage a fait l’objet d’un nouveau découpage et bénéficie
d’une meilleure matérialisation du plan.
Seul ouvrage de ce type à traiter de l’eau dans toutes ses dimensions, le « Code de l’eau » appréhende tous les aspects de l’eau tant en ce qui concerne l’unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou de loisirs comme la pêche.
Il s’attache à
développer l’ensemble des éléments relatifs à l’eau brute avec la spécificité
de certains régimes s’attachant à l’eau domaniale ou non domaniale,
superficielle ou souterraine, métropolitaine ou ultramarine, naturelle ou minérale
ou bien encore à l’eau traitée rendue apte à la consommation humaine, des
mesures prises pour sa préservation et son assainissement sous quelque état
qu’elle se trouve...
Cet ouvrage unique est complété par la possibilité
offerte à l’utilisateur d’accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com)
où il pourra retrouver les arrêtés et les circulaires citées dans l’ouvrage,
les jurisprudences les plus significatives mais aussi les textes les plus
récemment parus. Il permet aussi au lecteur d’accéder en quelques clics à
l’ensemble du droit européen (directives, règlement, décisions) et du droit
international.
Pour en savoir plus sur cet ouvrage, suivez ce lien
