L'lneris, en collaboration avec l'Office français de la biodiversité (OFB), a publié les résultats de deux exercices de surveillance prospective nationale de contaminants chimiques dans l'eau, réalisés avec le concours des agences de l'eau. Ces exercices concernent des substances surveillées réglementairement et des substances d'intérêt émergent . Ces travaux, menés par l'lneris dans le cadre d'un contrat de recherche avec l'OFB, avec l'appui technique d'Aquaref , contribuent à l'avancée des connaissances sur la pollution des milieux aquatiques, et permettront d'éclairer les évolutions réglementaires concernant la surveillance des substances chimiques, notamment celles relatives à la mise en oeuvre de la Directive cadre européenne sur l'eau (DCE).
Ces deux études confortent le constat de la présence à large échelle de résidus chimiques de produits de grande consommation dans les milieux aquatiques. Une première évaluation du risque écotoxicologique que peuvent présenter ces substances pour les rivières françaises a également été effectuée sur la base de valeurs seuils provisoires[1].
Ces résultats rappellent l'intérêt d'engager de tels programmes de recherche en amont afin d'anticiper une poursuite éventuelle de la dégradation la qualité chimique des milieux aquatiques par un meilleur ciblage et un renforcement de la surveillance, le cas échéant par voie règlementaire. Ils concourent également à la mise en œuvre, par les autorités et agences opérant dans les bassins hydrographiques, de mesures de remédiation ou de réduction des émissions adaptées à ces évolutions. Ces programmes permettent enfin aux autorités françaises, en lien, le cas échéant avec les autorités européennes, d'envisager une évolution du cadre de surveillance européen, voire des mesures de restriction à une plus grande échelle de l'usage des substances chimiques identifiées.
Enfin, il y a lieu de rappeler que ces résultats ne portent que sur les milieux naturels et ne concernent pas l'eau potable qui, de son côté, fait l'objet d'une surveillance spécifique sous le contrôle du ministère des Solidarités et de la Santé.
Ce qu’il faut retenir :
- De concentrations environnementales évaluées sur plus de 1600 sites de
rivières françaises investiguées entre 2016 et 2018 ;
- Sur les 141 contaminants organiques suivis lors des deux exercices, la
grande majorité (122) ne présentait pas de dépassements de seuils écotoxicologiques,
ou de façon exceptionnelle sur un nombre limité de sites (moins de 5% des
sites) ;
- Pour les 19 contaminants restants, des impacts chroniques ou des effets
sub-létaux sur les populations aquatiques ne peuvent pas être exclus sur un
nombre de sites plus important. Ces contaminants sont essentiellement des
résidus de détergents (jusqu’à 95% des sites avec dépassement des seuils), d’insecticides
(jusqu’à 40%), d’herbicides (jusque 25%), ou de médicaments (jusque 20%) ;
- Sur quelques sites très contaminés, les concentrations de certains composés (résidus détergents ou de biocides) peuvent dépasser de 10 voire 100 fois les valeurs seuils d’impact chronique, laissant augurer de possibles impacts aigus sur la biodiversité locale.
Les données exploitées proviennent de deux exercices distincts, réalisés avec le concours des agences de l’eau : le dispositif SPAS (Substances Pertinentes A Surveiller) intégré dans la surveillance réglementaire DCE (directive cadre européenne sur l’eau) sur la période 2016-2021, et le dispositif EMNAT (contaminants émergents nationaux) menée en 2018 sur des composés biocides et tensioactifs.
Les deux études sont disponibles sur les liens : https://www.ineris.fr/fr/substances-pertinentes-surveiller-spas
[1]
Il est important de noter que les seuils écotoxicologiques utilisés pour ces
travaux ne sont pas réglementairement consolidés. Les signaux d'alerte issus de
ces études sont donc à considérer comme des appels à une surveillance et/ou une
évaluation renforcée dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE). Ils ne peuvent, en revanche, pas
être directement interprétés comme des déclassements réglementaires des masses d'eau.
