Ce document de référence réalisé par l’ANC passe en revue les bonnes pratiques et les différents aspects incontournables à prendre en compte pour la mise en œuvre des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques.
Pour joindre leurs expertises et enseignement respectifs au sein d’un même support, les Professionnels de l’ANC ont publié en juillet 2024 un guide de recommandations portant spécifiquement sur les travaux de mise en œuvre des dispositifs agréés pour le traitement des eaux usées domestiques.
Ces recommandations des Professionnels de l’ANC (ATEP, CNATP, SNEA, mais aussi SYNABA, la CAPEB et le CERIB), ont vocation à constituer un manuel de référence à destination des artisans et entrepreneurs du bâtiment des travaux publics et du paysage, à consulter avant de débuter la réalisation de travaux.
« Ces règles génériques, accessibles et partagées, permettent d’avoir plus simplement accès aux dispositions communes de mise en œuvre présentées dans les différents guides d’installation associés aux avis d’agrément. Avec 15 années d’expérience de conception et d’installation, les professionnels trouvent essentiel de capitaliser l’expérience acquise au travers d’un document technique élaboré pour déterminer les modalités d’exécution des travaux », souligne l’ANC à l’occasion de la parution de ce guide.
Les entreprises pourront y trouver toutes les règles de mise en œuvre, ainsi que les textes réglementaires et les normes en vigueur, en matière de travaux d’exécution d’ouvrages d’assainissement non collectif composés de dispositif(s) de traitement agréé(s) et marqué(s) CE selon l’annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2 :2013 ou l’annexe ZA de la norme NF EN 12566-6 :2016.
